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Elles s’appliquent à l’ensemble des pages, services et fonctionnalités proposés sur le site.
En cas de commande de produits en ligne, les Conditions Générales de Vente viennent compléter les présentes mentions légales.
Aux fins des présentes :
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« Site » : désigne le site internet accessible à l’adresse www.cozidoo.com et www.babycozidoo.com
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« Utilisateur » : toute personne naviguant sur le Site, qu’elle soit simple visiteur ou client
1. Identification de l’éditeur du site
Le site www.cozidoo.com et www.babycozidoo.com est édité et exploité par :
Covetlane
Address: Block B, Room 2304C10, Fujian Building, 2048 Caida Road, Futian Street, Futian District, Shenzhen, Guangdong, China.
Le site est exploité sous la dénomination commerciale : Cozidoo
Directeur de la publication : Wei Chen
Contact : Wei.chen@covetlane.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : www.shopify.com
3. Objet et activité du site
Les sites www.cozidoo.com et www.babycozidoo.com a pour objet la présentation et la vente en ligne de produits, notamment dans le domaine de la puériculture et des accessoires destinés aux parents et aux nourrissons.
4. Conditions d’utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois et réglementations en vigueur.
À ce titre, il s’interdit notamment :
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de fournir des informations inexactes ou trompeuses
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d’utiliser une identité frauduleuse
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de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la société ou de tiers
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de perturber le bon fonctionnement du site
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de diffuser des contenus illicites, diffamatoires ou contraires à l’ordre public
En cas de non-respect de ces obligations, l’éditeur se réserve le droit de restreindre ou suspendre l’accès au site ou à certains services.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur les sites www.cozidoo.com et www.babycozidoo.com (textes, visuels, logos, images, graphismes, vidéos, structure, design, base de données, contenus marketing) est protégé par les législations relatives à la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de Covetlane ou font l’objet d’un droit d’utilisation.
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de dommages résultant de l’utilisation du site
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d’un accès impossible au site lié à des facteurs techniques ou externes
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7. Liens externes
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10. Droit applicable
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En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.
11. Modification des mentions légales
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